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Code SH 57023180 - tapis laine velours tissé
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis persan velouté (type Tabriz ou Kashan)
- Tapis dOrient à poil ras (velours boucle)
- Tapis de salon en laine, tissé sur métier mécanique (velours tissé)
- Tapis de laine velours, en rouleau
- Tapis de laine dagneau, tissé, à poil court (velours tissé)
- Revêtements de sol en poil de chèvre cachemire, tissé, à surface veloutée
- Tapis dOrient à poil ras (velours boucle)
- Tapis de salon en laine, tissé sur métier mécanique (velours tissé)
- Tapis de laine velours, en rouleau
- Tapis de laine dagneau, tissé, à poil court (velours tissé)
- Revêtements de sol en poil de chèvre cachemire, tissé, à surface veloutée
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, non confectionnés
570231
De laine ou de poils fins
57023110
Tapis Axminster
57023180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570231
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023180
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57023180
2004:
57023100
➜
2005:
57023180