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Code SH 57023180 - tapis velours laine poils fins
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de laine à poils ras (type Wilton)
- Tapis velours ras de laine vierge (production française)
- Tapis velours ras en poil de chèvre (tissage mécanique)
- Revêtements de sol tissés en laine mérinos (motifs géométriques)
- Tapis velours ras pure laine dAubusson (usine)
- Tapis à poils fins ras en cachemire (tissage Jacquard)
- Revêtements de sol tissés en mohair (production industrielle)
- Tapis velours ras de laine vierge (production française)
- Tapis velours ras en poil de chèvre (tissage mécanique)
- Revêtements de sol tissés en laine mérinos (motifs géométriques)
- Tapis velours ras pure laine dAubusson (usine)
- Tapis à poils fins ras en cachemire (tissage Jacquard)
- Revêtements de sol tissés en mohair (production industrielle)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits kelim ou kilim, schumacks ou soumak, karamanie et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, non confectionnés
570231
De laine ou de poils fins
57023110
Tapis Axminster
57023180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570231
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023180
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57023180
2004:
57023100
➜
2005:
57023180