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Code SH 56060099 - fils guipés lames formes similaires
Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de chenille en soie artificielle
- Lames guipées synthétiques pour tissus dameublement
- Fils de chaînette en polyester
- Formes similaires guipées en rayonne
- Fils guipés en polyamide (non métallisés)
- Lames texturées et guipées pour la décoration
- Fils guipés en fibres discontinues de viscose
- Lames guipées synthétiques pour tissus dameublement
- Fils de chaînette en polyester
- Formes similaires guipées en rayonne
- Fils guipés en polyamide (non métallisés)
- Lames texturées et guipées pour la décoration
- Fils guipés en fibres discontinues de viscose
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87