Code SH 56060010 - Fils de chaînette textiles

Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils dits « de chaînette » en polyester, de 150 deniers, pour confection de vêtements de femme
- Fils d'orme,filés de 200 deniers, utilisés pour la broderie
- Fils en nylon, de 300 deniers, pour la confection d'accessoires de mode
- Fils en coton, de 100 deniers, utilisés pour la Fabrication de tissus décoratifs
- Fils synthétiques, multifilaments, de 400 deniers, pour la confection de vêtements de travail
- Fils en soie, de 50 deniers, utilisés pour la confection de mouchoirs de poche

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » 56060010 Fils dits « de chaînette »

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060010
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12