Code SH 56060010 - fils de chaînette

Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de chaînette en polyamide
- Fils de chaînette en polyester
- Fils de chaînette en fibres artificielles
- Fils de chaînette en fibres synthétiques
- Fils de chaînette en coton

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits de chaînette 56060010 Fils dits de chaînette

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12