Code SH 55144300 - tissus imprimés polyester coton poids

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en vichy polyester/coton (>170g/m², imprimé)
- Jersey double face polyester/coton (imprimé, lourd)
- Velours côtelé synthétique imprimé (prédominance polyester)
- Tissu éponge imprimé (composé principalement de polyester)
- Popeline imprimée (mélange polyester-coton, >170g/m²)
- Tissu stretch imprimé (base polyester, mélangé au coton)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² Imprimés 55144300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551443
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55144300
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