Code SH 55144300 - Tissus, imprimés, fibres

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu en popeline de polyester/coton (75/25), 200 g/m²
- Tissu en armure satin de polyester/coton (70/30), 210 g/m²
- Tissu imprimé en armure basane de polyester/coton (65/35), 180 g/m²
- Tissu imprimé en armure croisée de polyester/coton (80/20), 175 g/m²
- Tissu en armure atlas de polyester/coton (60/40), 190 g/m²
- Tissu imprimé en armure gros grain de polyester/coton (72/28), 195 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 Imprimés 55144300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551443
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55144300
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