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Code SH 54049090 - monofilaments synthétiques lames textiles artificielles
Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lames rubanées pour tissage (polyester, 3 mm)
- Fibres plates pour cordage (nylon, 4 mm)
- Lanières de fermeture (textiles techniques)
- Bandes synthétiques textiles (largeur 5 mm)
- Fils monofilaments texturés (pour artisanat)
- Brins de paille artificielle (non polypropylène)
- Rubans étroits pour broderie (synthétiques)
- Fibres plates pour cordage (nylon, 4 mm)
- Lanières de fermeture (textiles techniques)
- Bandes synthétiques textiles (largeur 5 mm)
- Fils monofilaments texturés (pour artisanat)
- Brins de paille artificielle (non polypropylène)
- Rubans étroits pour broderie (synthétiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5404
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
540490
Autres
54049010
De polypropylène
54049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54049090
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17