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Code SH 54049010 - monofilaments polypropylène lames artificielles

Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de paille artificielle pour textile
- Rubans plats pour lindustrie textile
- Lanières tressables pour lartisanat
- Bandoes pour lemballage léger
- Bandelettes de décoration florale
- Fibres de renfort pour matériaux composites
- Éléments de structure pour filtres techniques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

5404

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

540490

Autres

54049010

De polypropylène

54049090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 54

60 Restrictions commerciales et politique

Position 5404

6 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 540490

1 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 54049010

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54049010

2008: 54049011

➜

2009: 54049010

2008: 54049019

➜