Code SH 54011018 - fils à coudre synthétiques non conditionnés

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de polyester à coudre (fil continu, 100%)
- Fils de nylon 6 à coudre (filament)
- Fils à coudre en polyamide (technique)
- Fils de polypropylène pour couture (filament)
- Fils de PES (polyester) pour lindustrie
- Fils de Kevlar™ à coudre (filament synthétique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011018
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011018
2004: 54011019
➜
2005: 54011018