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Code SH 52122590 - tissus coton imprimés mélangés
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Toiles de coton épaisses pour ameublement
- Tissus pour housses de coussins épais
- Moquettes de coton imprimées
- Tissus pour rideaux lourds
- Popelines épaisses imprimées
- Tissus pour sacs en coton lourds
- Toiles de coton pour nappes épaisses
- Tissus pour housses de coussins épais
- Moquettes de coton imprimées
- Tissus pour rideaux lourds
- Popelines épaisses imprimées
- Tissus pour sacs en coton lourds
- Toiles de coton pour nappes épaisses
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5212
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521225
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52122590
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00