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Code SH 52021000 - Déchets de fils de coton
Déchets de fils de coton
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peluches coton (bobinages usinés)
- Cônes usagés (rebut textile)
- Chutes filature (déchets de montage)
- Bobines partiellement filées (déclassées)
- Fils cassés (rebut de tissage)
- Déchets machines (surplus production)
- Cables coton (déchets pré-tissage)
- Cônes usagés (rebut textile)
- Chutes filature (déchets de montage)
- Bobines partiellement filées (déclassées)
- Fils cassés (rebut de tissage)
- Déchets machines (surplus production)
- Cables coton (déchets pré-tissage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5202
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52021000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06