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Code SH 44091018 - bois conifères profilés parquet
Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Planches de Pin profilées (languetées et rainurées)
- Lames de Douglas pour parquet (bouvetées et poncées)
- Frises de Sapin profilées (chanfreinées et rabotées)
- Planches dÉpicéa profilées (feuillurées et arrondies)
- Lames de Mélèze (joints en V et collées en bout)
- Planches de Cèdre moulurées (rabotées et poncées)
- Bois de Pin sylvestre profilé (arrondi et langueté)
- Lames de Douglas pour parquet (bouvetées et poncées)
- Frises de Sapin profilées (chanfreinées et rabotées)
- Planches dÉpicéa profilées (feuillurées et arrondies)
- Lames de Mélèze (joints en V et collées en bout)
- Planches de Cèdre moulurées (rabotées et poncées)
- Bois de Pin sylvestre profilé (arrondi et langueté)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440910
De conifères
44091011
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
44091018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44091018
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44091018
1999:
44091019
➜
2000:
44091018
1999:
44091090
➜
2000:
44091018