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Code SH 44091018 - bois conifères profilés parquet
Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Frises en pin (profil langueté/rainé)
- Lames de parquet en sapin Douglas (assemblage bouveté)
- Lattes en épicéa (profil chanfreiné)
- Lames de terrasse en mélèze (profil rainuré/feuilluré)
- Lambris en pin maritime (profil joint en V)
- Frises en cèdre (profil mouluré/arrondi)
- Lames en sapin blanc (profil langueté, rabotées/poncées)
- Lames de parquet en sapin Douglas (assemblage bouveté)
- Lattes en épicéa (profil chanfreiné)
- Lames de terrasse en mélèze (profil rainuré/feuilluré)
- Lambris en pin maritime (profil joint en V)
- Frises en cèdre (profil mouluré/arrondi)
- Lames en sapin blanc (profil langueté, rabotées/poncées)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
440910
De conifères
44091011
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
44091018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44091018
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44091018
1999:
44091019
➜
2000:
44091018
1999:
44091090
➜
2000:
44091018