Code SH 44039300 - bois bruts hêtre

Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grumes de hêtre, écorcées, section >= 15x15 cm
- Billons de hêtre, non sciés, équarris, longueur 3m
- Rondins de hêtre, désaubiérés, diamètre > 30 cm
- Avivés bruts de hêtre, section 18x20 cm, frais sciés
- Bois dindustrie hêtre, bruts, pour déroulage/ tranchage
- Quartiers de hêtre, équarris, pour fabrication de traverses
- Madriers bruts de hêtre, section 20x25 cm, non traité

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres 44039300 De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440393
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039300
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G054 (4011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44039300
2016: 44039210
2017: 44039300
2016: 44039290
2017: 44039300