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Code SH 44039300 - bois bruts hêtre fagus
Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grumes de hêtre (sciage, longueur standard)
- Bois de hêtre équarri (pour charpente)
- Traverses brutes de hêtre (non-traitées)
- Billes écorcées de hêtre (industrie)
- Poutres brutes de hêtre (construction)
- Grumes désaubiérées de hêtre (usinage)
- Bois de hêtre brut, section >15cm (transformation)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440393
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44039300
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G054 (4011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44039300
2016:
44039210
➜
2017:
44039300
2016:
44039290
➜
2017:
44039300