Code SH 40169957 - pièces caoutchouc automobiles

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Joints de vitrage (pare-brise, lunettes arrière)
- Joints de portières et de hayon
- Soufflets de direction et de transmission (axiaux)
- Languettes détanchéité pour feux et optiques
- Profilés détanchéité de tableau de bord
- Joints de réservoir à carburant (accessoires)
- Protections de câblage et faisceaux (gainage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 401699 Autres Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 40169952 Pièces en caoutchouc-métal 40169957 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169957
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40169957
2008: 40169920
2009: 40169957
2008: 40169958
2009: 40169957