Code SH 40169952 - pièces caoutchouc-métal véhicules automobiles

Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Silent-blocs de suspension avant
- Supports de moteur
- Biellettes de direction à rotule en caoutchouc
- Paliers de barre stabilisatrice
- Joints élastiques damortisseur
- Supports de boîte de vitesses
- Coussinets de bras de suspension

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci Autres 401699 Autres Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 40169952 Pièces en caoutchouc-métal 40169957 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401699
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169952
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40169952
1994: 40169951
1995: 40169952