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Code SH 39181090 - revêtements de sols plastiques chlorure de vinyle
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lino PVC (rouleaux, imitation parquet)
- Carreaux en vinyle (autoadhésifs, carreaux à clipser)
- Dalles de sol PVC rigides (planks, format longues planches)
- Sol souple PVC (type sportif uni ou coloris décoratifs)
- Revêtement mural PVC (type Planel ou panneaux décoratifs)
- Carreaux en vinyle (autoadhésifs, carreaux à clipser)
- Dalles de sol PVC rigides (planks, format longues planches)
- Sol souple PVC (type sportif uni ou coloris décoratifs)
- Revêtement mural PVC (type Planel ou panneaux décoratifs)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810
En polymères du chlorure de vinyle
39181010
Consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
39181090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3918
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39181090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87