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Code SH 38140090 - solvants organiques diluants décapants peintures vernis
Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Décapants universels pour peinture glycérophtalique
- Diluants composites pour laques et vernis industriels
- Préparations à base dhydrocarbures aromatiques pour décapage de revêtements
- Mélanges de solvants pour peinture polyuréthane (2 composants)
- Décapants chimiques pour revêtements de sol (époxy, polyuréthane)
- Diluants pour peintures et vernis du bâtiment (non spécifiés)
- Préparations multi-usages pour lenlèvement de peintures et vernis
- Diluants composites pour laques et vernis industriels
- Préparations à base dhydrocarbures aromatiques pour décapage de revêtements
- Mélanges de solvants pour peinture polyuréthane (2 composants)
- Décapants chimiques pour revêtements de sol (époxy, polyuréthane)
- Diluants pour peintures et vernis du bâtiment (non spécifiés)
- Préparations multi-usages pour lenlèvement de peintures et vernis
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3814
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 381400
43 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38140090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06