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Code SH 38089290 - fongicides préparations détail
Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fongicides à base de cuivre (oxychlorure de cuivre, préparation liquide en bouteille de 1L)
- Fongicides à base de soufre (poudre mouillable, sachet de 500g)
- Fongicides à base de captane (suspension concentrée, flacon spray de 750ml)
- Fongicides à base de folpel (poudre pour dilution, boîte de 200g)
- Fongicides à base de manèbe (sans dithiocarbamate? Note : le manèbe est un dithiocarbamate. Cet exemple serait exclu selon la description. Remplacement par : Fongicides à base de sels de phosphonate daluminium, solution en bidon de 5L)
- Fongicides à base de dichlorophényl (poudre, sachet de 100g pour traitement des semences)
- Bougies soufrées pour désinfection (boîte de 10 unités)
- Fongicides à base de soufre (poudre mouillable, sachet de 500g)
- Fongicides à base de captane (suspension concentrée, flacon spray de 750ml)
- Fongicides à base de folpel (poudre pour dilution, boîte de 200g)
- Fongicides à base de manèbe (sans dithiocarbamate? Note : le manèbe est un dithiocarbamate. Cet exemple serait exclu selon la description. Remplacement par : Fongicides à base de sels de phosphonate daluminium, solution en bidon de 5L)
- Fongicides à base de dichlorophényl (poudre, sachet de 100g pour traitement des semences)
- Bougies soufrées pour désinfection (boîte de 10 unités)
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380892
Fongicides
Inorganiques
Autres
38089230
à base de dithiocarbamates
38089240
à base de benzimidazoles
38089250
à base de diazoles ou de triazoles
38089260
à base de diazines ou de morpholines
38089290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089290
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089290
Changements en faveur de 38089290
2011:
38089290
➜
2012:
38089290
2011:
38089290
➜
2012:
38085000
2021:
38089290
➜
2022:
38085900
2021:
38089290
➜
2022:
38089290
Changements en faveur de 38089290
2006:
38082080
➜
2007:
38089290
2011:
38089290
➜
2012:
38089290
2021:
38089290
➜
2022:
38089290