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Code SH 38021000 - charbons actives
Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Charbon actif issu de coques de noix de coco
- Charbon actif en granulés (vrac, usage industriel)
- Charbon actif en poudre pour traitement des eaux
- Carbone activé à base de bois (charbon de bois activé)
- Charbon actif en cylindres extrudés (adsorption de gaz)
- Charbon actif régénéré (non pour usage pharmaceutique)
- Charbon actif en billes pour filtration
- Charbon actif en granulés (vrac, usage industriel)
- Charbon actif en poudre pour traitement des eaux
- Carbone activé à base de bois (charbon de bois activé)
- Charbon actif en cylindres extrudés (adsorption de gaz)
- Charbon actif régénéré (non pour usage pharmaceutique)
- Charbon actif en billes pour filtration
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3802
40 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380210
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38021000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06