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Code SH 27139090 - résidus pétroliers bitumineux
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus de craquage catalytique (FCC)
- Goudrons de craquage thermique (de vacum)
- Sous-produits de désasphaltage au propane (DAP)
- Slurry Oil de FCC
- Résidus de distillation atmosphérique
- Résidus de distillation sous vide (non traités pour bitume)
- Paraffines goudronneuses de raffinage
- Goudrons de craquage thermique (de vacum)
- Sous-produits de désasphaltage au propane (DAP)
- Slurry Oil de FCC
- Résidus de distillation atmosphérique
- Résidus de distillation sous vide (non traités pour bitume)
- Paraffines goudronneuses de raffinage
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 27
40 Restrictions commerciales et politique
Position 2713
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271390
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27139090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06