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Code SH 26209100 - scories cendres résidus antimoine béryllium cadmium chrome

Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scories dincinération de déchets électroniques
- Cendres volantes de combustion de charbon (riches en métaux)
- Résidus délectrolyse de laluminium (boues rouges)
- Cendres de fonderie de métaux non ferreux
- Scories de production de plomb/zinc
- Résidus de traitement de minerais polymétalliques
- Résidus de catalyseurs usés (contenant des métaux)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2620

Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés

Autres

26209100

Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 26

5 Restrictions commerciales et politique

Position 2620

4 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 262091

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 26209100

1900-01-10

ERGA OMNES (1011)

Import control on REACH

Regulation 1907/06

1900-01-18

ERGA OMNES (1011)

Import control - Waste

Regulation 1013/06

1900-01-18

All third countries (1008)

Export control - Waste

Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 26209100

2001: 26209070

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2002: 26209100

2001: 26209099

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