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Code SH 26203000 - scories cendres résidus cuivre
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scories de convertisseur (fonderie de cuivre)
- Cendres de filtration (procédés électrolytiques)
- Résidus de four de fusion (cuivre secondaire)
- Poussières de four de conversion
- Boues de décoppérisation (raffinerie)
- Crasses de recyclage (filière cuivre)
- Mâchefers dincinération (contenant du cuivre)
- Cendres de filtration (procédés électrolytiques)
- Résidus de four de fusion (cuivre secondaire)
- Poussières de four de conversion
- Boues de décoppérisation (raffinerie)
- Crasses de recyclage (filière cuivre)
- Mâchefers dincinération (contenant du cuivre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262030
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26203000
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06