Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 23080011 - marcs de raisins alimentation animale pellets
Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Marcs de raisins (provenance vinification rouge, séchés)
- Pellets de marc de raisin (compressés pour alimentation)
- Drèches de raisin (sous-produit distillerie/vin)
- Résidus de pressurage de raisin (pour bétail)
- Tourteaux de marc de raisin (aliment complémentaire)
- Rafles de raisin séchées (agglomérées)
- Pulpes de raisin déshydratées (type feed)
- Pellets de marc de raisin (compressés pour alimentation)
- Drèches de raisin (sous-produit distillerie/vin)
- Résidus de pressurage de raisin (pour bétail)
- Tourteaux de marc de raisin (aliment complémentaire)
- Rafles de raisin séchées (agglomérées)
- Pulpes de raisin déshydratées (type feed)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
230800
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
Marcs de raisins
23080011
Ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
23080019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2308
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230800
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23080011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
Belarus (BY)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Additional duties
Regulation 1227/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23080011
2001:
23089011
➜
2002:
23080011