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Code SH 22089071 - eaux-de-vie fruits récipients grands
Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de framboise en dame-jeanne (4L)
- Eau-de-vie de mirabelle en cubitainer (3L)
- Eau-de-vie de pruneau en fût (5L)
- Eau-de-vie de baies sauvages en bonbonne (10L)
- Eau-de-vie de coing en cubi (20L)
- Eau-de-vie de pomme en récipient (15L)
- Eau-de-vie de mirabelle en cubitainer (3L)
- Eau-de-vie de pruneau en fût (5L)
- Eau-de-vie de baies sauvages en bonbonne (10L)
- Eau-de-vie de coing en cubi (20L)
- Eau-de-vie de pomme en récipient (15L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
Eaux-de-vie
22089071
De fruits
22089075
Tequila
22089077
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089071
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08