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Code SH 22086099 - vodka alcool éthylique récipient
Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vodka polonaise 50% vol (bouteille 3L)
- Vodka russe premium 47% vol (fût 5L)
- Eau-de-vie de grain 46% vol (cubitainer 10L)
- Vodka rectifiée 48% vol (Jeroboam 4,5L)
- Vodka de luxe 50% vol (dame-jeanne 5L)
- Vodka importée 47.5% vol (bidon 20L)
- Vodka pour établissements 46% vol (carton de 4 x 3L)
- Vodka russe premium 47% vol (fût 5L)
- Eau-de-vie de grain 46% vol (cubitainer 10L)
- Vodka rectifiée 48% vol (Jeroboam 4,5L)
- Vodka de luxe 50% vol (dame-jeanne 5L)
- Vodka importée 47.5% vol (bidon 20L)
- Vodka pour établissements 46% vol (carton de 4 x 3L)
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220860
Vodka
D'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
D'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
22086091
N'excédant pas 2 l
22086099
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220860
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22086099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22086099
1995:
22089073
➜
1996:
22086099