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Code SH 22042924 - beaujolais vin tranquille aop
Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Beaujolais-Villages AOP (fût de 25 litres)
- Morgon AOP (vin tranquille, pièce de 228 litres)
- Moulin-à-Vent AOP (cuve de 50 hectolitres)
- Fleurie AOP (vin rouge, fût de 30 litres, alc. 13% vol)
- Brouilly AOP (pièce, titre alc. acquis 14% vol)
- Morgon AOP (vin tranquille, pièce de 228 litres)
- Moulin-à-Vent AOP (cuve de 50 hectolitres)
- Fleurie AOP (vin rouge, fût de 30 litres, alc. 13% vol)
- Brouilly AOP (pièce, titre alc. acquis 14% vol)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
220429
Autres
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
22042922
Bordeaux
22042923
Bourgogne
22042924
Beaujolais
22042926
Vallée du Rhône
22042927
Languedoc-Roussillon
22042928
Val de Loire
22042932
Piemonte (Piémont)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
6 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220429
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042924
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22042924
2016:
22042918
➜
2017:
22042924
2016:
22042944
➜
2017:
22042924