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Code SH 15122110 - huile de coton brute usage technique
Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile brute de graines de coton (raffinerie, lot technique)
- Huile de coton brute désgommée (production de biodiesel)
- Huile de coton brute, qualité industrielle (fabrication de savons)
- Huile de coton brute, non alimentaire (lubrifiants industriels)
- Huile de coton brute pressée à froid (ingrédient pour peintures)
- Huile de coton brute, sans gossipol (base pour produits oléochimiques)
- Huile de coton brute désgommée (production de biodiesel)
- Huile de coton brute, qualité industrielle (fabrication de savons)
- Huile de coton brute, non alimentaire (lubrifiants industriels)
- Huile de coton brute pressée à froid (ingrédient pour peintures)
- Huile de coton brute, sans gossipol (base pour produits oléochimiques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coton et ses fractions
151221
Huile brute, même dépourvue de gossipol
15122110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15122190
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1512
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151221
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15122110
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1652/24