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Code SH 10049000 - avoine céréale
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine nue (de qualité alimentaire)
- Avoine décortiquée (pour lalimentation humaine)
- Flocons davoine (gros ou instantanés)
- Avoine fourragère (pour lalimentation animale)
- Avoine aplatie (traditionnelle pour bétail)
- Son davoine (sous-produit de la mouture)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000
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