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Code SH 10049000 - avoine céréale
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine décortiquée, qualité meunerie, classe A
- Avoine de grade #1, pour lalimentation animale
- Flocons davoine, de qualité alimentaire, conditionnés en sacs de 25 kg
- Grains davoine entiers, pour confection de muesli
- Avoine roulée (flocons), en vrac, pour consommation humaine
- Avoine de grade #1, pour lalimentation animale
- Flocons davoine, de qualité alimentaire, conditionnés en sacs de 25 kg
- Grains davoine entiers, pour confection de muesli
- Avoine roulée (flocons), en vrac, pour consommation humaine
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000