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Code SH 02075290 - oies congelées entières vidées
Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oies de Barbarie (congelées, vidées, sans abats)
- Oies grasses pour foie gras (entières, plumées, vidées, sans tête ni pattes)
- Oies blanches (dénomination « oies 75% », congelées)
- Oies grises des Landes (entières, vidées, avec gésier et cœur)
- Oies de Toulouse (congelées, sans abats, sans tête)
- Oies mi-lourdes (entières, plumées, vidées, sans pattes)
- Oies de chair standard (congelées, sans abats, dénomination commerciale spécifique)
- Oies grasses pour foie gras (entières, plumées, vidées, sans tête ni pattes)
- Oies blanches (dénomination « oies 75% », congelées)
- Oies grises des Landes (entières, vidées, avec gésier et cœur)
- Oies de Toulouse (congelées, sans abats, sans tête)
- Oies mi-lourdes (entières, plumées, vidées, sans pattes)
- Oies de chair standard (congelées, sans abats, dénomination commerciale spécifique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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D'oies
020752
Non découpés en morceaux, congelés
02075210
Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
02075290
Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020752
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075290
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-06
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075290
2011:
2073359
➜
2012:
2075290