Code SH 96161090 - vaporisateurs montures têtes

Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montures avec pompe doseuse pour vaporisateur
- Têtes de montures à gâchette pour parfum
- Montures pour aérosols cosmétiques de voyage
- Têtes de montures avec capot de protection
- Montures de vaporisateurs de recharge
- Têtes de montures à vis pour flacon
- Montures de vaporisateurs pour diffuseur de parfum dambiance

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette 961610 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures 96161010 Vaporisateurs de toilette 96161090 Montures et têtes de montures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9616
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961610
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96161090
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