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Code SH 96062200 - boutons métal commun
Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boutons de chemise à deux trous (laiton)
- Boutons de veste à quatre trous (zinc)
- Boutons de manteau sur tige (aluminium)
- Boutons de jean décoratifs (cuivre)
- Boutons de chemise à œillet (fer)
- Boutons de blouse ronds (alliage zinc/aluminium)
- Boutons de veste à quatre trous (zinc)
- Boutons de manteau sur tige (aluminium)
- Boutons de jean décoratifs (cuivre)
- Boutons de chemise à œillet (fer)
- Boutons de blouse ronds (alliage zinc/aluminium)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960622
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14