Code SH 96033010 - pinceaux artistes brosses artistes pinceaux écriture

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pinceaux à huile (poils synthétiques)
- Pinceaux à aquarelle (poils fins)
- Pinceaux à calligraphie (orientale)
- Pinceaux à acrylique (divers formats)
- Brosses plates pour peinture (carrées)
- Pinceaux éventail (effets spéciaux)
- Pinceaux à dégradé (fondu)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960330 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques 96033010 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire 96033090 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960330
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96033010
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