Code SH 96033010 - pinceaux artistes brosses artistes pinceaux écriture

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pinceaux ronds en poil de martre (aquarelle)
- Brosses plates en soie de porc (peinture à lhuile)
- Pinceaux à lavis en poils synthétiques
- Pinceaux à calligraphie en poil de chèvre
- Pinceaux éventail (effets spéciaux)
- Pinceaux à retouche (finition)
- Pinceaux scripteurs (pour la lettre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 960330 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques 96033010 Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire 96033090 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960330
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96033010
-