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Code SH 94069090 - constructions préfabriquées autres matières

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Maisons modulaires en béton (avec fondations)
- Bureaux préfabriqués en matériaux composites
- Abris de jardin en résine plastique renforcée
- Salles de classe modulaires en panneaux sandwich
- Pavillons dexposition en matériaux synthétiques
- Blocs sanitaires pré-assemblés (en polymers)