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Code SH 94069010 - Résidences mobiles

Résidences mobiles

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chalets résidentiels préfabriqués (kit montage)
- Maisons modulaires (sections livrées)
- Logements pré-usinés (neufs)
- Cabines de chantier (aménagées)
- Bungalows dhabitation (clé en main)
- Maisons conteneurs (modulaires)