Code SH 94039990 - parties de meubles matières autres

Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pièces de tiroirs en plastique (pour commodes)
- Guides de glissement en nylon (pour portes de placard)
- Poignées et boutons en céramique (pour armoires)
- Éléments décoratifs en résine (pour tête de lit)
- Pieds de meuble en caoutchouc
- Panneaux latéraux en rotin tressé (pour meubles dappoint)
- Panneaux de façade en verre (pour vitrines)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039990
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94039990
2021: 94039090
2022: 94039990