Code SH 94031098 - meubles de bureau métal

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Armoire de classement (tiroirs multiples)
- Coffre-fort (avec porte pleine ou battante)
- Coiffeuse (avec miroir et tiroirs)
- Meuble de rangement (modules empilables)
- Armoire de fichier (tiroirs suspendus)
- Meuble de stockage (système ouvert)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9403 Autres meubles et leurs parties 940310 Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux D'une hauteur n'excédant pas 80 cm D'une hauteur excédant 80 cm 94031091 Armoires à portes, à volets ou à clapets 94031093 Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers 94031098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940310
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94031098
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94031098
2010: 94031010
2011: 94031098
2010: 94031099
2011: 94031098