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Code SH 93032095 - fusils de chasse carabines de sport canons lisses
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fusil de chasse superposé (canons lisses et rayé)
- Fusil combiné Drilling (un canon rayé)
- Fusil express (canon rayé et lisse)
- Carabine de chasse à canons juxtaposés (1 canon rayé)
- Fusil sportif combo (tir aux plateaux et précision)
- Carabine de chasse à répétition (canon lisse majoritaire)
- Fusil de chasse à un canon (calibre mixte)
- Fusil combiné Drilling (un canon rayé)
- Fusil express (canon rayé et lisse)
- Carabine de chasse à canons juxtaposés (1 canon rayé)
- Fusil sportif combo (tir aux plateaux et précision)
- Carabine de chasse à répétition (canon lisse majoritaire)
- Fusil de chasse à un canon (calibre mixte)
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9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
930320
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
93032010
à un canon lisse
93032095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032095
1900-01-29
Libya (LY)
Import control
Regulation 0813/25
1900-01-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
1900-01-26
Haiti (HT)
Export control
Regulation 2309/22
1900-01-26
Central African Republic (CF)
Export control
Regulation 0224/14
1900-01-29
Libya (LY)
Export control
Regulation 0813/25
1900-01-30
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 0258/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 93032095
1997:
93032030
➜
1998:
93032095
1997:
93032080
➜
1998:
93032095