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Code SH 93032095 - Fusils, carabines, chasse
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
930320
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
93032010
à un canon lisse
93032095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales et politique
Position 9303
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 930320
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 93032095
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 93032095
1997:
93032030
➜
1998:
93032095
1997:
93032080
➜
1998:
93032095