Code SH 93032095 - Fusils, carabines, chasse
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
Suppléments et exceptions:
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
930320
autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
93032010
à un canon lisse
93032095
➔ autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 93
41 Restrictions commerciales, TARIC
Position 9303
16 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 930320
14 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 93032095:
2013-09-30
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 0258/12
Cond: B cert: E-020 (29):; B cert: Y-934 (29):; B (09):
Regulation 0258/12
Cond: B cert: E-020 (29):; B cert: Y-934 (29):; B (09):
2022-10-07
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 1904/22
Cond: Y cert: Y-846 (29):; Y (09):
Regulation 1904/22
Cond: Y cert: Y-846 (29):; Y (09):
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 93032095
1997:
93032030
➜
1998:
93032095
1997:
93032080
➜
1998:
93032095