Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 91101900 - mouvements horlogerie ébauches montres
Ébauches de mouvements d'horlogerie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvements mécaniques à remontage manuel (calibres ébauches)
- Mouvements automatiques (ébauches non décorées)
- Mouvements à quartz (chablons en cours dassemblage)
- Ébauches de mouvements de chronographe
- Ébauches de mouvements avec complication (ex: date, phase de lune)
- Ébauches de mouvements squelette (non finies)
- Mouvements incomplets (sans spiral ou balancier)
- Mouvements automatiques (ébauches non décorées)
- Mouvements à quartz (chablons en cours dassemblage)
- Ébauches de mouvements de chronographe
- Ébauches de mouvements avec complication (ex: date, phase de lune)
- Ébauches de mouvements squelette (non finies)
- Mouvements incomplets (sans spiral ou balancier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911019
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20