Code SH 91019100 - Montres, poche, simil

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019100 ➔ Fonctionnant électriquement

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 91
    65 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9101
    15 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 910191
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 91019100:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 91019100
    1995: 91019100
    1996: 91019100

    Changements en faveur de 91019100
    1995: 91019100
    1996: 91019100
    1995: 91019900
    1996: 91019100