Code SH 91012900 - montres-bracelets manuelles boîte métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet squelette (remontage manuel, boîtier or 18 carats)
- Montre de poche savonnette (mécanique à remontage manuel, plaquée or)
- Montre bracelet à répétition minutes (boîtier en platine, remontage manuel)
- Chronographe-bracelet (mécanique manuel, boîtier en or rose)
- Montre bracelet avec phase de lune (remontage manuel, boîtier en or jaune)
- Montre de gousset (mécanique, boîtier en argent plaqué or)
- Montre bracelet à guichet (remontage manuel, boîtier en titane plaqué palladium)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91012900
1995: 91012900
➜
1996: 91011100
1995: 91012900
➜
1996: 91011200
1995: 91012900
➜
1996: 91011900
1995: 91012900
➜
1996: 91012900

Changements en faveur de 91012900
1995: 91012900
➜
1996: 91012900