Code SH 91012900 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012900 ➔ Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 91
    65 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9101
    15 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 910129
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 91012900:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 91012900
    1995: 91012900
    1996: 91011100
    1995: 91012900
    1996: 91011200
    1995: 91012900
    1996: 91011900
    1995: 91012900
    1996: 91012900

    Changements en faveur de 91012900
    1995: 91012900
    1996: 91012900