Code SH 90219010 - Parties, accessoires, appareils

Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
    • warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    (Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

    Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    ελληνικός EL
    Hrvatski HR
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    Slovenčina SK
    Slovenščina SL

      9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 902190 Autres 90219010 ➔ Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds 90219090 Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Droits douaniers et Restrictions commerciales, TARIC avec date de validité:
    Chapitre 90
    52 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9021
    1 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 902190
    1 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 90219010: