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Code SH 90219010 - Parties, accessoires, appareils
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
902190
Autres
90219010
Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
90219090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90219010