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Code SH 90189060 - Instruments, appareils, anesthésie
Instruments et appareils d'anesthésie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9018
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
901890
Autres instruments et appareils
90189010
Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
90189020
Endoscopes
90189030
Reins artificiels
90189040
Appareils de diathermie
90189050
Appareils de transfusion et de perfusion
90189060
Instruments et appareils d'anesthésie
90189075
Appareils pour la stimulation nerveuse
90189084
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9018
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90189060
2019-02-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24