Code SH 90189010 - Instruments, appareils, mesure

Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

      9018 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels 901890 Autres instruments et appareils 90189010 ➔ Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle 90189020 Endoscopes 90189030 Reins artificiels 90189040 Appareils de diathermie 90189050 Appareils de transfusion et de perfusion 90189060 Instruments et appareils d'anesthésie 90189075 Appareils pour la stimulation nerveuse 90189084 Autres

    Restrictions commerciales, TARIC

    Chapitre 90
    52 Restrictions commerciales, TARIC
    Position 9018
    2 Restrictions commerciales, TARIC
    Sous-titre 901890
    0 Restrictions commerciales, TARIC

    Numéro du tarif douanier 90189010:

    2020-12-31
    All third countries (1008)
    Import control of mercury
    Regulation 0852/17
    Cond: Y cert: Y-924 (29):; Y cert: Y-969 (29):; Y (09):
    2020-12-31
    All third countries (1008)
    Export control of mercury
    Regulation 0852/17
    Cond: Y cert: Y-924 (29):; Y cert: Y-969 (29):; Y (09):