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Code SH 87091990 - chariots automobiles non électriques transport marchandises
Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chariots manuels à plateforme pour entrepôt (capacité 500 kg)
- Chariots-tracteurs pour bagages en gare (traction manuelle)
- Diables de manutention à deux roues (usage industriel)
- Chariots à bagages à quatre roues pour aéroport (non motorisés)
- Chariots à plateau bas pour atelier (roues pivotantes)
- Chariots-caddies pour transport de colis dans les docks
- Chariots de quai pour le transport de marchandises en vrac dans les ports
- Chariots-tracteurs pour bagages en gare (traction manuelle)
- Diables de manutention à deux roues (usage industriel)
- Chariots à bagages à quatre roues pour aéroport (non motorisés)
- Chariots à plateau bas pour atelier (roues pivotantes)
- Chariots-caddies pour transport de colis dans les docks
- Chariots de quai pour le transport de marchandises en vrac dans les ports
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870919
Autres
87091910
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870919
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06