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Code SH 87089390 - Embrayages, parties, tracteurs
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
Autres parties et accessoires
870893
Embrayages et leurs parties
87089310
Destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87089390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870893
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089390
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18