Code SH 87089390 - Embrayages, parties, tracteurs
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089310)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Autres langues
Autres langues
-
8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
autres parties et accessoires
870893
Embrayages et leurs parties
87089310
destinés à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87089390
➔ autres
Restrictions commerciales, TARIC
Chapitre 87
50 Restrictions commerciales, TARIC
Position 8708
39 Restrictions commerciales, TARIC
Sous-titre 870893
0 Restrictions commerciales, TARIC
Numéro du tarif douanier 87089390:
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
4.500 %
Regulation 2261/98
4.500 %
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
0.000 %
Decision 1907/18
0.000 %
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 2278/21
0.000 %
Regulation 2278/21
0.000 %